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Présentation du fonds

• Répertoire méthodique des images numérisées des archives des greffes des tribunaux (principalement ceux de Saint-Domingue) institués dans les anciennes colonies françaises conservées au Dépôt des papiers publics des colonies (DPPC)

Auteurs : Marie-Catherine Vencatasin, chargée d'études documentaires sous la direction d'Isabelle Dion, directrice

Répertoire méthodique des images numérisées des greffes des tribunaux conservés au Dépôt des papiers publics des colonies (DPPC)

Année de publication : 2023

Cotes extrêmes : 6 DPPC 1 à 184 ; 3738 à 3740 ; 3747 à 3751

Dates extrêmes : 1686-1848

Conditions de communicabilité : Archives publiques Archives publiques librement communicables Publiable sur internet

Conditions de réutilisation : La reproduction éventuelle des documents est soumise aux conditions fixées par le règlement intérieur des Archives nationales d'outre-mer.

• Présentation du contenu

  Le chercheur accède aux images numériques des articles de la sous-série 6 DPPC du territoire de Saint-Domingue, par ordre croissant de cote. Ces registres des greffes de Saint-Domingue (cotes 6 DPPC 1 à 184) ont été entièrement numérisés.
  En fin de sous-série 6 DPPC, dans un dossier de regisres...

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  Le chercheur accède aux images numériques des articles de la sous-série 6 DPPC du territoire de Saint-Domingue, par ordre croissant de cote. Ces registres des greffes de Saint-Domingue (cotes 6 DPPC 1 à 184) ont été entièrement numérisés.
  En fin de sous-série 6 DPPC, dans un dossier de regisres d'affranchissements, le chercheur accède également à la copie de registres d'affranchissement et registres des nouveaux libres numérisés relatifs à quelques territoires (Île Bourbon, Saint-Domingue et Guyane), envoyés au Dépôt des papiers publics des colonies en métropole et conservés dans le fonds des greffes aux Archives nationales d'outre-mer. Dans cette sous-série, sont également conservés des doubles minutes et répertoires d'actes d'engagement à temps et d'affranchissements concernant le territoire du Sénégal (Gorée et Saint-Louis), qui ont été entièrement numérisées.

   

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique des archives numérisées des greffes des tribunaux.